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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE
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Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE
FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3533407
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
Fédération d\'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE de FEDERATION D\'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE

Présentation de la marque Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE

Déposée le 25 octobre 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 399 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31, rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE est expirée depuis le 25 octobre 2017.

FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE , CARREFOUR EN SANTÉ MENTALE , CROIX MARINE


FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE Association loi 1901 - 31 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 347399701


FÉDÉRATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE - 31, rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

– livres.

– service de transmission d'information par voie télématique. – service de télécommunication de messageries électroniques sur réseaux Internet.

– organisation et conduite de colloques, congrès, conférences seminaires, symposium, manifestations diverses. – enseignement, formation, formation continue. – conseils, information et orientation en santé mentale.

– recherche en santé mentale. – services de santé. – conseil téléphonique en santé mentale.